Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAGG
SEDIMA

Numéro de dépôt :
1001481
Date de dépôt :
04/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STAGG

Déposée le 4 janvier 1977 par SEDIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAGG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEDIMA, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 22, rue de Beauséant, à ELANCOURT (Yvelines). - France.

La marque STAGG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STAGG est expirée depuis le 4 janvier 1987.

SEDIMA a également déposé les autres marques suivantes : SMJ , SEDIMA Centre Conformité Agro-Equipement Des entreprises qualifiées respectant les exigences du référentiel technique du CEMAGREF édité à la demande du Ministère de l'agriculture


SEDIMA - société à responsabilité limitée, 22, rue de Beauséant, à ELANCOURT (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Tondeuses et motoculteurs.